Juricomptabilité et évaluation d'entreprise

Livres

Lu: Essentiels of Corporate Fraud de Tracy Coenen

Essentiels of Corporate Fraud De Tracy Coenen, ed. 2008 ( un peu moins de 30$)  est un livre de 200 pages environ s’adressant aux propriétaires d’entreprise, gestionnaires et gens intéressés, mais qui n’ont aucune notion de base en prévention et détection de la fraude. Bonne présentation, facile à lire.

C’est  une vulgarisation de la  fraude qui donne une vue d’ensemble et qui permet de comprendre les rouages de la fraude dans une organisation. On y donne des statistiques sur la fraude, le profil des fraudeurs, les indices de fraude (red flags) , les fraudes les plus fréquentes et des moyens de prévenir la fraude.

Référence en juricomptabilité: Forensic Accounting and Fraud Examination

Forensic Accounting and Fraud Examination de Kranacher, Riley and Wells . ed.2011, Wiley est le meilleur livre que j’ai lu et vu sur la juricomptabilité et la prévention et détection de la fraude. Son coût est de 170$ sur Amazon. Il le vaut. Kranacher est professeure à l’université et est spécialisée en juricomptabilité et Wells est le fondateur de l’Association of Certified Fraud Examiner.

Ce livre pourrait être utilisé comme volume obligatoire pour des cours en Juricomptabilité 1 et Juricomptabilité 2 au niveau de 2e cycle à l’université. Son approche est une approche non pas comptable mais juricomptable de l’enquête sur la fraude et de la quantification des dommages.

C’est une brique de plus de 500 pages qui donnent l’ensemble de tous les sujets en juricomptabilité en donnant des références les plus pertinentes sans faire du “dumping” de références inutiles. Les références sont récentes et celles qui datent un peu sont des références classiques. C’est un volume complet qui permet de trouver toutes les notions de juricomptabilité et qui permet de savoir où faire des recherches supplémentaires pour approfondir un sujet. C’est une première édition et j’ai l’impression qu’il deviendra aux États-Unis , un volume obligatoire dans les programmes de juricomptabilité car il suit  un  curriculum recommandé par des experts dans le domaine dans un rapport publié pour l’éducation et la formation en juricomptabilité ( Education and Training in Fraud and Forensic Accounting: A guide for Educational Institutions, Stakeholder Organizations, Faculty and Students).

Le seul point à améliorer aurait été de donner des exemples de rapports de détection d’une fraude , d’une intervention pour la prévention dans une entreprise, un rapport de quantification de dommages.

Lu: Trust Me de Gordon G. Leek

Un livre écrit par un policier de la GRC sur ses expériences avec les fraudeurs et les victimes de fraude.

Le texte est surtout axé sur le profil du fraudeur et des victimes. Très terre à terre. Pas de grande théorie psychologique mais des explications simples sur la nature humaine et ses faiblesses face à l’appât du gain, son intolérance aux pertes, son irrationalité.

Environ 140 quelques pages, se lit facilement , drôle par moment.

Fraude: Livres d’introduction sur l’examen des preuves informatiques

Voici deux volumes de bases sur l’examen des données informatiques , Computer Forensics for Dummies et Computer Forensics- Jump Start:

Ces 2 volumes, publiés en anglais donnent un survol de cette spécialité. Pour faire une métaphore, on parle de la forêt au lieu de l’arbre et cela donne une bonne idée de ce qu’est le travail d’un spécialiste de la conservation de la preuve informatique.

“Computer Forensics for Dummies” est le plus intéressant des 2.

À  lire en diagonale pour avoir une bonne introduction.

Juricomptabilité: Le témoin expert face à la Cour

Le livre “Techniques et stratégie d’un procès civil” de Luc Chamberland, Editions Yvon Blais s’adresse à de  jeunes avocats. Cependant, il est d’une utilité importante et une excellente  source d’informations pour un témoin expert qui veut connaître les rouages d’un procès civil. Toutes les étapes y sont expliquées ainsi, que les stratégies utilisées par les avocats de la partie demanderesse et de la partie défenderesse.

Une bonne façon de connaître la “mentalité ” des avocats pour un témoin expert qui sera interrogé et contre interrogé.

Juricomptabilité : La rapport du témoin expert – Partie 5

Le rapport est le document de preuve et d’opinion de l’expert sur le litige. Son opinion ne porte que sur les points dont il a l’expertise et son rapport appuie les conclusions de l’expert et montre le bien-fondé de ses conclusions. C’est par son rapport que l’expert s’exprime.  Ce document est transmis  à l’avance  à toutes les parties.

Le rapport doit avoir les qualités suivantes :

  • Il doit être clair, facile  à comprendre
  • Il doit être concis
  • Les mots utilisés doivent être exacts
  • Les termes techniques doivent être définis ( en  annexe ou en note de bas de page)
  • Écrit en utilisant le temps présent
  • Utilisation de graphiques, photos, tableaux pour simplifier et améliorer la compréhension de la situation.

Le texte doit être lu, relu et lu encore une fois pour éviter les fautes de report, les inexactitudes, erreurs de calcul, etc. Pourquoi? C’est le rapport que la partie adverse scrutera à la loupe pour trouver des erreurs et/ou contradictions pour que le témoin expert perde sa crédibilité.

Le livre “L’expert: son rapport et son témoignage” de Claude Lavoie aux Éditions Yvon Blais, 2008 est un incontournable pour toute personne appelée à témoigner à titre d’expert. On y retrouve une liste des points à vérifier dans le rapport, les éléments que l’on doit retrouver dans le rapport et les pièges à éviter. C’est un ouvrage écrit dans un langage clair, concis, avec des photos, graphiques.

L’arbitrage consensuel au Québec

arbitrage quebecUn recueil de jurisprudence sur l’arbitrage au Québec vient d’être publié aux Editions Yvon Blais par Babak Barin et Marie-Claude Rigaud. Toutes les questions sur l’arbitrage y sont posées:

  • Les caractéristiques des clauses arbitrales
  • Le rôle du tribunal arbitral
  • Le rôle de l’arbitre et ses qualités
  • La compétence du tribunal
  • Intervention de la Cour judiciaire avant et pendant l’arbitrage
  • Homologation, annulation de la sentence arbitral
  • Exécution de la sentence arbitrale.

Un résumé est donné pour toutes les décisions de la jurisprudence. Un ouvrage de référence.

LU: Valuation for Arbitration – Compensation Standards, Valuation Methods and Expert Evidence

Valuation for Arbitration de Mark Kantor ( 180$) est un  livre sur l’arbitrage d’un litige touchant l’évaluation d’actions ou l’évaluation d’une entreprise. C’est un livre de référence et un excellent outil pour un arbitre ou un expert qui veut critiquer ou trouver les faiblesses dans le rapport d’un expert  sur l’ évaluation d’ une entreprise.

Il arrive fréquemment que lors d’un achat-vente des actions d’une entreprise, il y a , dans le contrat, une clause d’arbitrage. La clause d’arbitrage peut se lire comme suit:

“Les parties conviennent que tout désaccord ou différend relatif à la présente convention ou découlant de son interprétation ou de son application sera tranché de façon définitive par voie d’arbitrage et à l’exclusion des tribunaux, selon les lois du Québec.

À moins que les parties n’en décident autrement dans une convention d’arbitrage, l’arbitrage se déroulera sous l’égide d’un arbitre seul et sera conduit conformément aux règles de droit et  aux dispositions du Code de procédure civile du Québec, en vigueur au moment de ce différend.  La sentence arbitrale sera finale, exécutoire et sans appel et liera les parties.” ( clause type d’arbitrage selon l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec).

Avec une telle clause, le litige est soumis devant un arbitre et non pas devant le juge de la Cour Supérieure. l’arbitre est nommé par les parties et agit comme “un juge privé”.

L’auteur donne les notions d’évaluation d’une entreprise que nous devons considérer ainsi que les points pour déterminer la logique et la “qualité professionnelle” de l’évaluation. Une liste des points à considérer et que l’on doit retrouvée dans le rapport d’évaluation ainsi que les pièges à éviter.

C’est un excellent volume, qui fait une excellente synthèse de l’évaluation d’entreprise, mais qui honnêtement doit être assez aride pour une personne qui n’est pas un comptable ayant de solides notions d’évaluation d’entreprise.

Lu: Le triomphe de la cupidité de Joseph Stiglitz

Le triomphe de la cupidité, écrit par l’économiste Joseph E. Stiglitz . Ce n’est pas un livre sur la fraude. La fraude est un acte criminel , illégal. Ce livre par le d’économie, de la crise immobilière américaine, du sauvetage des banques et surtout des acteurs.  C’est l’analyse de la crise ‘made in USA’ de 2008, comment on y est arrivé, les gestes posés pour éviter la débâcle des banques, les erreurs. On remonte à l’époque de Reagan=Tatcher  pour la dérèglementation, la politique de Bush et Obama qui arrive en plein fiasco et qui prend comme conseiller pour sortir les USA de la crise,  ceux qui ont provoqué cette crise.

C’est un livre sur la corruption et la cupidité, tout ce qu’il y a de plus légal et qui montre jusqu’à quel point le système  ne sert plus les intérêts de la collectivité , mais les intérêts de financiers , gestionnaires qui n’ont qu’une vision à court terme de faire augmenter la cote des actions pour  avoir la grosse rémunération . Sans oublier la force de ces financiers , de leurs lobbyistes, au niveau politique.  Un livre facile à et à comprendre, écrit d’une façon très pédagogique. À lire.

Lu: L’injonction Mareva. Une arme essentielle dans un contexte de fraude de l’entreprise

L’injonction Mareva. Une arme essentielle  dans un contexte de fraude de l’entreprise, de Me Emmanuelle Saucier, Editions Yvon Blais, 2009.

Un livre à lire pour les juricomptables, comptables et victimes de fraude de l’entreprise. L’injonction Mareva, tient son nom d’une cause anglaise et a pour objet le gel des actifs d’une personne. Au Québec, le nom “Mareva” n’est pas souvent employé , on parle d’injonction seulement. Voici une définition de cette injonction, tiré du livre, page 10 :

Nous entendons généralement par ordonnance Mareva, une ordonnance qui vise le gel de l’actif de la personne qui est visée. Lorsqu’elle est rendue, l’intimé, de même que ses employés, agents, officiers, dirigeants, administrateurs ou toute autre personne, agissant seule ou avec les autres, de même que toute personne à qui l’ordonnance est signifiée ne peuvent plus, directement ou indirectement, de quelque façon que ce soit :

• vendre, retirer, dissiper, aliéner, transférer, hypothéquer, céder les biens de l’intimé, où qu’ils soient situés;
• donner des instructions de vendre, dissiper, aliéner, transférer, hypothéquer, céder les biens de l’intimé, où qu’ils soient situés.
Généralement, ce type d’ordonnance prévoit que les conditions citées précédemment s’appliqueront à l’égard de biens qui appartiennent à l’intimé, qu’il  les possède en son nom ou conjointement. L’ordonnance vise souvent tant des biens à
l’intérieur ou à l’extérieur de la juridiction du tribunal

Le texte est clair , concis avec des exemples québécois et en annexe, on y retrouve, un modèle d’ordonnance de gel des actifs d’un défendeur.

Un livre essentiel pour les juricomptables et pour les victimes de fraude.

LU: Autopsie du scandale Norbourg

Un livre à acheter.Toute l’histoire de Vincent Lacroix , de Norbourg et des différents acteurs de ce scandale. Yvon Laprade a fait un excellent travail. Facile à lire, une bonne chronologie des événements, une bonne description de tous les acteurs. Il fait un portrait assez détaillé de Vincent Lacroix.

Il soulève aussi toutes les questions restées en suspend  au sujet des enquêtes de AMF, de la vente du Fonds Évolution par la Caisse de dépôt, de la facilité de recevoir le crédit d’impôt québécois.

C’est vraiment une autopsie avec  des interviews  de gens du domaine financier qui ont côtoyé Vincent Lacroix .

LU: Dans l’Antre de Norbourg de Philippe Terninck

Dans l’antre de Norbourg est un bouquin publié il y a quelques mois par un ancien vice-président de Norbourg, Philippe Terninck qui a travaillé un peu plus d’un an chez Norbourg et qui a quitté plusieurs mois avant que le scandale n’éclate. l’auteur n’est nullement accusé dans le scandale.

Malgré un chapitre difficile à lire au tout début sur la structure des fonds de placement et règlementation,  le livre est à lire. Pour la première partie, s’il y avait eu quelques graphiques , la lecture aurait été plus facile.

Ce qui est intéressant c’est le profil de Vincent Lacroix . Son tempérament, son charisme, les grandes sorties tape-à- l’oeil, et la montée du stress quand la fraude est devenue de plus en plus difficile à cacher. Intéressant aussi , les différentes personnes qu’il a attirées. Comme il est facile d’attirer des employés, des représentants avec de l’ argent., de grosses commissions…tellement d’argent que ces derniers ne se posent même pas la question de la provenance des fonds.

Le livre soulève de grandes questions:  pourquoi Desjardins lui a fait gérer le fonds Opvest? Le rôle de l’AMF et de son aveuglement possible face à des manquements à la règlementation? L’aveuglement ou le manque de professionnalisme des vérificateurs? Le pourquoi de la vente rapide et accélérée du fonds Évolution de la Caise de dépôt sans nécessairement suivre la procédure au niveau des délais? Le crédit d’impôt gonflé que Norbourg aurait  reçu ( programme de crédit d’impôt du gouvernement Landry)?

Espérons que le procès des autres accusés nous donnera plus de détails sur ces sujets.

L’auteur a un blog : http://docteurphil.wordpress.com

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Lu: The Washing Machine-How Money Laundering and Terrorist Financing Soils Us.

Si vous ne savez pas jusqu’à quel point le blanchiment d’argent fait partie des affaires et de la mondialisation, lisez ce livre: TheWashing Machine-How  money Laundering and Terrorist Financing Soils US de Nick Kochan.Dans les années 1980, les paradis fiscaux se comptaient sur les doigts des deux mains. Maintenant  leur nombre s’est multiplié par dix. On estime à 5% du produit national brut l’argent provenant de la drogue, sans compter le trafic d’armes, des organes humains, de l’esclavage. 100 milliards de dollars par année passerait du  monde sous-développé au monde développé via des activités illégale selon le Fonds monétaire international. Le blanchiment d’argent implique l’intégration de l’argent “sale” dans le système bancaire . Quasiment toutes les grandes banques ont leurs succursales dans les paradis fiscaux, ils ont leur banque privé à l’intérieur de la banque, avec des conseillers, pour répondre à la demande d’une clientèle riche, très , très riche.

On y explique les premières histoires de blanchiment d’argent du temps d’Al Capone, de la mafia russe qui est devenue une très grande puissance après la chute du communisme, de la drogue d’Amérique du Sud et d’Asie, des diamants pour financer l’achat d’armes et les guerres en Afrique. Avant le 11 septembre, la dérèglementation , la globalisation, la mondialisation, le laxisme des gouvernements a encouragé la prolifération des systèmes de blanchiment d’argent. Le 1 1 septembre a changé la donne. La guerre est ouverte contre le blanchiment d’argent et le terrorisme. Des lois ont été votées partout dans le monde pour la vérification et la détection des mouvements de capitaux illégaux, des organismes ont été créés. Toute une industrie anti-blanchiment s’est aussi développée. Des contrôles importants ont été imposés aux banques avec des lois comme le Patriot Act aux États-Unis, des organismes ont été créés comme le CANAFE au Canada. La nouvelle tendance? le blanchiment avec le E-cash, les “smart card”,le e-commerce, les encans en ligne et l’internet. L’avenir est là….sauf que le  nombre de transactions et d’information généré par l’informatique augmente de façon exponentielle, il faut donc une technologie pour analyser toutes ces données. Certains diraient que l’on est pas sortie du bois ou plutôt des bites.

Voir aussi :

Le site de Nick Kocha: www.nickkochan.com

Un article du  monde diplomatique: Du blanchiment aux crises ( financières)

LU: Crimes of Persuasion . Schemes, Scams, Frauds.

Crimes of Persuasion , Schemes , Scams, Frauds de Lens Hendersen est une compilation des fraudes aux consommateurs et à l’investissement.

C’est un répertoire assez complet avec des cas réels expliquant comment la fraude a eu lieu et la technique utilisée de façon très pratique. Après avoir lu ce livre , il est certain que l’on est plus alerte et plus prudent.

Écrit simplement et clairement, la mise en page aurait pu être améliorée.

L’auteur a un site d’information assez complet.

LU: How to Smell A Rat – The Five Signs of Financial Fraud

How to Smell A RAT – The Five SIgns of Financial Fraud. de Ken Fisher.

En traduction libre, le titre de ce livre pourrait s’écrire: comment reconnaître les représentants  qui en veulent à votre argent et à vos épargnes.

S’il y a un livre à lire pour un particulier qui a des placements entre les mains d’un courtier ou un représentant, c’est celui-là.

Ce livre énumère les signaux  de fraude par un représentant dont il faut être attentif.

Très bon livre pour quelqu’un qui veut être au courant des signaux avant-coureur d’une fraude financière à forte probabilité.

Quelques points:

  • peu importe le  montant du placement, le fraudeur veut tout. Des petits  montants comme les gros;
  • Vous ne devez pas donner le contrôle de vos actifs ;
  • Vous devez comprendre la composition de votre portefeuille et le genre de vos placements;
  • Ne rien prendre pour acquis;
  • Les gens peuvent être des maîtres en manipulation;
  • Savoir où vos fonds sont déposés et la preuve qu’ils sont à votre nom;
  • Un accès en ligne à votre compte est un point positif;
  • Attention quand c’est trop beau pour être vrai;
  • De bons rendement année après année  et constant sont des  éléments suspect et quasi-impossible;
  • Trop compliqué? Prudence!;
  • Un représentant avec une bonne réputation? Madoff donnait beaucoup aux organismes de charité. Les fraudeurs peuvent s’impliquer au niveau politique et au niveau social. Donc attention à la facade,  ( le fraudeur ne porte pas le masque du loup );

Quelques extraits:

  • “Rats aren’t looking for financial illeterates. They want victims who won’t question too hard _either because they are busy, intimidated  or easily distracted by outsized performance claims”;
  • “Reputation is an iddle and most false imposition; off got without merit, and lost without deserving” citation de Shakespeare ( La réputation est un pr.jugé vain et fallacieux, souvent gagnée sans mérite et perdue sans justice ) .

Un point très important et dont on parle peu. De la responsabilité de l’investisseur d’être diligent  ( due diligence)  et de s’ occuper de ses affaires . La SEC ou l’Autorité des marchés financiers (AMF)  ne peut tout contrôler.  De la même façon  que l’on met le verrou de sa porte, que l’on peut avoir un système d’alarme, qu’on laisse une lumière allumée, que l’on protège sa  maison des voleurs, il faut être prudent et faire devoir de diligence. Car, on ne s’attend pas à ce qu’il y ait un policier à tous les coins de rue. La prévention, c’est plus efficace que la détection.

L’auteur termine en faisant un résumé et une liste de contrôle.

À lire par toute personne ayant des épargnes.

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