L’agence des douanes et  du revenu Canada a un programme , le projet Trident” pour  identifier les préparateurs de déclarations de revenus qui sont des fraudeurs.

Source: The star.com

Il semble que les faux reçus de dons de charité , est une fraude assez courante car le projet Trident vise à identifier ce genre de fraude.

Le projet Trident est un projet d’exécution mené dans l’ensemble de l’ARC qui vise à protéger l’assiette fiscale en poursuivant en justice les principaux participants à des stratagèmes fiscaux frauduleux et en établissant des nouvelles cotisations liées à leurs déclarations de revenus. Le projet Trident cible trois types de fraude : les fraudes des spécialistes en déclarations, les fraudes liées aux organismes de bienfaisance et le vol d’identité.

Voici le texte, publié sur le site de l’Agence des douanes et du revenus Canada , qui donne les condamnations récentes en vertu de ce projet:

“Le 13 novembre 2009… Un spécialiste en déclarations d’Edmundston au Nouveau Brunswick a été condamné à payer une amende de 275 196 $ et à une sentence de détention à domicile de deux ans moins un jour sous condition après avoir été reconnu coupable à plusieurs chefs d’accusation d’évasion fiscale. Il lui a été ordonné de payer l’amende à l’intérieur de cinq ans, en versement d’au moins 25 000 $ par année ou de faire face à un maximum de cinq ans de prison. Le spécialiste en déclarations doit aussi abandonner son entreprise se rapportant aux impôts et il lui sera permis de préparer des déclarations de revenu seulement pour lui-même et sa conjointe. Une enquête de l’Agence du revenu du Canada (ARC) a révélé que le spécialiste en déclarations a fait des inscriptions fausses ou trompeuses dans les déclarations de revenu de ses clients pour les années impositions 2004 et 2005. Il a inclus auxdites déclarations des déductions et des crédits d’impôt non-remboursables frauduleux tels que des frais de scolarité, des frais médicaux, des dons, des dépenses d’emploi, des frais de garde d’enfants et des pertes d’entreprise afin d’obtenir des remboursements supérieurs à ceux dont ils avaient droit.

Le 26 octobre 2009… Un spécialiste en déclarations de Brampton en Ontario qui a plaidé coupable le 16 octobre 2009 à un chef d’accusation de fraude de plus de 5 000 $ a reçu une sentence de deux ans moins un jour de détention à domicile à être servi sous condition et également à payer une amende de 50 000 $. Une enquête conjointe de l’Agence du revenue du Canada (ARD et de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) a révélé que le spécialiste en déclarations a produit de fausses déclarations de revenu de particuliers en gonflant des reçus de dons de charité provenant de différents organismes de charité dans les déclarations de revenu de 23 de ses clients. Au cours des années d’imposition 2003 à 2006, le spécialiste en déclarations a émis des faux dons de charité pour 331 716 $ et de ce fait, a aidé ses clients à réclamer plus de 134 124 $ en crédit d’impôt non-remboursable.

Le 14 mai 2009… Un spécialiste en déclarations de Winnipeg au Manitoba a été condamné à payer une amende de 141 000 $ et à une sentence de 23 mois de prison. Une enquête de l’Agence du revenu du Canada (ARC) a révélé que le spécialiste en déclarations a produit de fausses déclarations de revenu de particuliers pour 23 de ses clients en modifiant les montants déclarés sans qu’ils le sachent. Le spécialiste en déclarations a également omis de déclarer dans sa déclaration de revenu de l’année 2006 une somme de 488 000$ obtenue illégalement d’une institution financière. En plus de l’amende et de l’emprisonnement, le spécialiste en déclarations doit payer la totalité des impôts et pénalités dus qui ont été cotisés par l’ARC.

Le 2 juin 2009… Un spécialiste de déclarations de revenus de Toronto (Ontario) a plaidé coupable à un chef d’accusation de fraude de plus de 5 000 $ et à deux chefs d’accusation d’évasion fiscale.  Il a été condamné à une peine égale au temps déjà purgé en prison plus un jour et s’est vu imposer une amende de plus de 145 000 $.  Une enquête de l’ARC a révélé qu’il avait  fourni à ses clients de faux reçus pour dons de bienfaisance d’églises et d’organismes de bienfaisance semblables.

Le 18 décembre 2008… Un spécialiste en déclarations de revenus de Toronto (Ontario) a plaidé coupable à une accusation de fraude de plus de 5 000 $ et a été condamné à une peine de 51 mois de prison. Une enquête de l’ARC a révélé que le spécialiste en déclarations avait préparé et soumis de fausses déclarations de revenus et de prestations au nom de ses clients. En effet, ces derniers avaient demandé dans leurs déclarations des déductions pour des dons de bienfaisance fictifs ou surévalués.

Le 22 mai 2008… Un homme de Gatineau, Québec, a plaidé coupable à des accusations d’évasion fiscale et a été condamné à une amende de 30 000 $, ce qui représente 77 % de l’impôt éludé. Une enquête de l’ARC a révélé que, pour les années d’imposition de 2000 à 2005, il a produit de faux reçus de dons totalisant la somme de 146 275 $, tentant ainsi d’éluder 39 163 $ en impôt sur le revenu. En plus de payer l’amende, il doit rembourser le montant d’impôt éludé, les intérêts qui s’y rapportent, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 13 mai 2008… Une spécialiste en déclarations de revenus de Grand-Sault au Nouveau-Brunswick a plaidé coupable à des accusations d’évasion fiscale et a été condamnée à une amende de plus de 32 000 $ ainsi qu’à une détention à domicile de 16 mois. Une opération policière conjointe entre l’ARC et la Gendarmerie royale du Canada a révélé que la spécialiste en déclarations de revenus avait fait des inscriptions fausses et trompeuses dans les déclarations de revenus de ses clients pour l’année 2005. Elle a modifié les déclarations de revenus de ses clients après avoir effectué des opérations d’escompte en vue d’y inclure des déductions et des crédits d’impôt non remboursables frauduleux, tels que ceux accordés pour frais de scolarité, frais médicaux, frais de garde d’enfants, et obtenait des montants de remboursement plus élevés que ceux auxquels ses clients avaient droit. En plus de payer l’amende, elle doit rembourser l’impôt dû, plus les intérêts, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 2 mai 2008… Un spécialiste en déclarations de revenus de Brampton a été reconnu coupable d’un chef d’accusation d’évasion fiscale et condamné à une amende de plus de 58 000 $. Une enquête de l’ARC a révélé que le spécialiste en déclarations de revenus avait vendu pour 407 325 $ de faux reçus de dons à des clients en 2004 et 2005. En plus des amendes, il a été condamné à une période de probation de deux ans, et il lui a été interdit de préparer les déclarations de revenus de quiconque, autre que de sa famille immédiate. Il doit également payer le montant intégral de l’impôt dû, plus les intérêts, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 1er mai 2008… Un spécialiste en déclarations de revenus de High River en Alberta a été condamné à une amende de 90 000 $ et à une peine d’emprisonnement ferme de 18 mois après avoir plaidé coupable à des accusations de fraude fiscale. Une enquête de l’ARC a révélé qu’il avait conseillé à des clients de produire de fausses déclarations de revenus. Il a conseillé à plusieurs de ses clients de créer des entreprises fictives afin de déduire des dépenses de leur revenu d’emploi, et à d’autres de déduire des dépenses personnelles à titre de dépenses d’entreprise.

Le 9 février 2007… Un spécialiste en déclarations de revenus de Vaughan en Ontario a été reconnu coupable de 16 chefs d’accusation en vertu de la Loi sur la cession du droit au remboursement en matière d’impôt et a été condamné à une amende de 8 000 $. Il a omis de payer à certains clients le montant total du remboursement d’impôt auquel ils avaient droit, de verser à d’autres leur remboursement d’impôt sur le revenu au moment requis, et de fournir à d’autres encore leur avis de cotisation provenant de l’Agence du revenu du Canada (ARC) ou leur avis du remboursement d’impôt réel. Le 2 mai 2007, il a plaidé coupable à six chefs d’accusation d’évasion fiscale et a été condamné à une amende de plus de 8 400 $, soit 100 % de l’impôt éludé. L’amende s’ajoute à tout impôt et intérêt dus, ainsi qu’à toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 27 avril 2007… Un spécialiste en déclarations de revenus de Montréal a volé l’identité de plus de 80 personnes et a frauduleusement obtenu près de 200 000 $ en remboursements d’impôt, en crédits et en prestations. Il a également offert à de nouveaux immigrants ayant peu de connaissances relatives à l’impôt des services de préparation de déclarations de revenus, et il les a aidés à obtenir des remboursements d’impôt auxquels ils n’avaient pas droit. Il a plaidé coupable à des accusations d’évasion fiscale et a été condamné à 12 mois d’emprisonnement sans droit de libération conditionnelle ainsi qu’à une amende de plus de 400 000 $.

Le 7 mai 2007… Un homme de Toronto a été reconnu coupable de sept chefs d’accusation d’avoir tenté d’obtenir des remboursements en produisant de faux énoncés dans des déclarations de revenus. Une enquête de l’Agence du revenu du Canada a déterminé que, à titre de spécialiste en déclarations de revenus, il avait produit sept déclarations de revenus falsifiées dans le but d’obtenir 1,2 million de dollars en remboursements auxquels il n’avait pas droit. L’ARC a été en mesure de l’empêcher d’obtenir tout remboursement demandé. Le 10 janvier 2008, il a été condamné à deux ans d’emprisonnement ferme, à trois ans de probation, ainsi qu’à une amende de plus de 610 000 $. Il lui a également été interdit de préparer ou d’aider à la préparation de déclarations de revenus au cours de sa période de probation.

Le 25 avril 2008… Un homme de Toronto a été condamné à une amende de 4 000 $ après avoir plaidé coupable à trois chefs d’accusation d’avoir aidé d’autres personnes à obtenir de faux remboursements de l’impôt sur le revenu. L’ARC a découvert qu’il a fourni de faux T4, États de la rémunération payée et de faux reçus de loyer à de jeunes élèves du secondaire, à des fins de production de fausses déclarations de revenus. Il a ensuite accompagné les étudiants à un service de préparation de déclarations de revenus où les élèves produisaient de fausses déclarations de revenus et, en conséquence, obtenaient des remboursements frauduleux. En plus de payer l’amende, il doit rembourser le montant frauduleusement obtenu, plus les intérêts ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC

Le 30 janvier 2008… Une spécialiste en déclarations de revenus de Grand Falls au Nouveau­Brunswick (N.-B.) a plaidé coupable à des accusations d’évasion fiscale et a été condamnée à une amende de près de 80 000 $ et à une peine de 24 mois moins un jour de détention à domicile. Une opération policière conjointe entre l’Agence du revenu du Canada et la Gendarmerie royale du Canada a permis de découvrir qu’elle avait préparé des énoncés inexacts ou trompeurs dans des déclarations de revenus. Elle a préparé des documents fictifs pour appuyer des frais de scolarité, des frais médicaux, des dons, d’autres dépenses d’emploi, des frais de garde d’enfants et des pertes d’entreprise dans le but d’obtenir des remboursements supérieurs à ceux auxquels ses clients avaient droit. En plus de l’amende, elle doit également payer le montant intégral d’impôt dû, plus les intérêts, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 13 décembre 2007… Un spécialiste en déclarations de revenus de Vancouver a plaidé coupable à 17 chefs d’accusation de fraude liée à l’impôt sur le revenu et à la taxe sur les produits et services, à 6 chefs d’accusation de vol et à 4 chefs d’accusation de fraude en vertu du Code criminel. Il a utilisé plusieurs stratagèmes pour frauder l’ARC et il a trompé des clients en leur disant qu’ils devaient de l’argent à l’ARC, gardant ensuite les sommes reçues pour lui-même. Par la suite, il demandait un remboursement pour le même client, empochant l’argent reçu de l’ARC. Il a été condamné à 4 ans d’emprisonnement ferme relativement aux chefs d’accusation liés à l’impôt, à la taxe et à la fraude, et à 18 mois d’emprisonnement ferme, relativement aux 6 chefs d’accusation de vol, ces peines devant être purgées simultanément. Il a été condamné à une amende de plus de 250 000 $. En plus de l’amende, il doit également payer le montant intégral d’impôt du, plus les intérêts, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 18 octobre 2007… Une ancienne employée de l’ARC à Winnipeg a été reconnue coupable de fraude criminelle, d’abus de confiance et d’évasion fiscale. L’ancienne employée a été condamnée à une amende de plus de 119 000 $ et à une peine d’emprisonnement de deux ans avec sursis pour avoir modifié des déclarations de revenus dans le but de générer des faux remboursements. En plus de l’amende, elle doit payer le montant intégral d’impôt dû, plus les intérêts, ainsi que toute amende administrative qui peut être imposée par l’ARC.

Le 11 octobre 2007… Un résident de Calgary a été condamné à deux ans d’emprisonnement ferme et sommé de rembourser les 202 626 $ qu’il avait éludés à l’ARC. Il a produit des déclarations de revenus frauduleuses pour 34 sociétés inexistantes, 14 sociétés à propriétaire unique inexistantes et 10 sociétés légitimes. Pour ce faire, il a utilisé de faux certificats de constitution, il a produit de faux documents en utilisant les noms et les numéros d’assurance sociale (NAS) d’anciens employés et, dans la majorité des cas, il n’avait aucun livre comptable pour appuyer les déclarations produites. Au total, il a obtenu frauduleusement 202 626 $ et a tenté d’obtenir en plus un total de 230 492 $ de remboursements de la taxe sur les produits et services (TPS) auxquels il n’avait pas droit.

Le 24 juillet 2007… Une spécialiste en déclarations de revenus de Toronto qui a plaidé coupable à des accusations de fraude, a été condamnée à deux ans d’emprisonnement ferme, et à trois ans de probation, et a reçu l’interdiction d’exploiter une entreprise de services de préparation de déclarations de revenus ou d’en être la propriétaire. Les déclarations de revenus frauduleuses qu’elle a préparées étaient appuyées par de faux reçus de dons de bienfaisance et ont coûté au gouvernement du Canada 1 065 922 $. Les contribuables qui ont reçu ces remboursements verront leurs déclarations de revenus redressées et devront rembourser tous les montants en souffrance.”

Condamnations, amendes et peines l’emprisonnement à ce jour

Source: site de Revenu Canada

C’est à se demander qui vérifiait les livres et signait les états financiers. Comme je l’ai déjà mentionné, il y a beaucoup de fraudes dans les OSBL ( organismes sans but lucratif) . Les administrateurs de ces  organisations se doivent d’être vigilant et de ne pas se fier à la bonne apparence ou attitude des employés qui touchent à l’argent et qui s’occupent  des  transactions bancaires.

Source: Fraudbaron

Les fraudes touchant les organismes de charité sont estimées à 40 millards par année (2006) et cela  touche beaucoup de gens…les gens bénéficiaires de l’aide de ces organisations. Quelques exemples:

• A parent-teacher organization at an elementary school in Spokane was bilked of nearly $20,000 that it raised selling chocolate and cookie dough.
• The bookkeeper of the Ann Arbor Amateur Hockey Association has pleaded guilty to taking more than $934,000 from an account the association had established to build its own hockey rink.
• Tamaqua Elementary School in Tamaqua, Pa., had to cancel its field trips for the year after discovering more than $34,000 had vanished. The former treasurer of Tamaqua’s parent-teacher organization admitted the theft in Schuylkill County Court. She avoided jail time, but was ordered to repay the money she took.
• The former leader of the Marine Corps League in Sevier County, Tenn., has been fired and charged with the theft of nearly $60,000 from the group’s Toys for Tots campaign.
• An Oregon swing band for teenage musicians lost $33,000, allegedly stolen by its founder, and now can’t buy new instruments or music.
• A civic association trying to revitalize a downtown Atlanta neighborhood is trying to recover $78,000 it says was stolen by its former treasurer.

Source: Inserder Theft a Big Problem for Small Chartities

Voici quelques données intéressantes:

• 60% des fraudes ( en nombre )  sont faites par des femmes;
• 75% des fraudes ( en argent) sont faites par des hommes;
• âge moyen du fraudeur: 43 ans;
• 50% des fraudes en argent sont faites par des fraudeurs de 40-49 ans;
• 50% des fraudeurs sont des employés du département de la comptabilité;
• Durée de la fraude : 4ans et demi;
• Dans 6% des cas, le fraudeur a un problème de jeu;
• 3% des fraudeurs ont des antécédents criminels;
• 9 des 10 plus importantes fraudes sont faites par des hommes.
• 10% des fraudes sont commises dans des organismes sans but lucratif  ou religieux.

“Le conseil d’administration (CA) de la course de motoneiges a annoncé vendredi avant-midi que la décision a été prise à la suite de la présumée fraude dont le montant est estimé «à quelques centaines de milliers de dollars», indique un communiqué.” selon Claude Plante du journal La Tribune ( cliquez ici, pour le lien).

“En juin dernier, on apprenait que le Grand Prix de Valcourt avait déposé une poursuite en Cour supérieure contre l’ex-directrice administrative de l’événement qu’il soupçonne de fraude. Selon les documents de la poursuite déposés au palais de justice de Sherbrooke, le montant de la fraude s’élèverait à plus de 216 000 $ et celui-ci pourrait toujours être revu à la hausse.”

La fraude aurait été commise par l’utilisation de cartes de crédit. Il semblerait que l’ex-directrice de l’organisme a déjà été condamnée pour fraude dans la région de Matane.  À lire.

Un autre cas parmi tant d’autres, mais celui-ci , le conseil d’administration a décidé de loger des poursuites devant les  tribunaux civil et criminel. Les fraudes dans les organismes sans but lucratif sont plus fréquentes que l’on pourrait le croire. Peu d’employés, habituellement une personne qui a toute latitude au niveau compte bancaire, peu de contrôles, une confiance  envers la personne par le conseil d’administration.  Cette fraude découverte amène l’organisme à faire faillite.  La question qui se pose est la suivante:  n’y avait-il aucun indice dans les états financiers préparés par les vérificateurs ou dans leur travail de vérification?  Le conseil d’administration avait-il fait une enquête  avant l’engagement de la directrice?  Une fraude qui amène la faillite de l’organisation est quand même un élément significatif.

Dur coup pour  Valcourt compte tenu de l’impact de cette course pour la région et les amateurs de motoneige.